Mentions Légales

Article 1: Sarayana

Sarayana est une société en auto-entreprise, enregistrée sous le nom de Padou Sara au Registre du Commerce et des Sociétés avec le numéro de siret : 799 898 846 000 24
TVA non applicable, article 293B du CGI.
Adresse : Montpellier- France
Site :  www.sarayana.fr

E-mail : sara.padou@gmail.com

Téléphone: 0674178139

 

Article 2: Credits

Conception graphique et réalisation:  Sarayana
Photographies: Sarayana

référencement du site fait par: www.sarayana.fr

 

Article 3: Conditions générales d'utilisation du site et services proposés

En utilisant le site www.sarayana.fr vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d'utilisation précisées dans nos mentions légales, décrites ci-après. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment. Chaque visiteur du site www.sarayana.fr est invité à les consulter régulièrement.
Une interruption pour raison de maintenance du site www.sarayana.fr peut être opérée par Padou Sara.

 

Article 4: Propriété intellectuelle:

L'entreprise individuelle Sarayana est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient des droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes,images, graphismes, logo, sont, icônes. Le site internet ainsi que l'ensemble des droits afférents est la propriété exclusive et en sa totalité de Sarayana. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

 

Article 6: Limitations de responsabilité:

Sarayana ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site www.sarayana.fr, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel inadapté, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.

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Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l'espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Sarayana se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l'utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant,...

 

Article 7: Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi n°2004-801 du 6 août 2001, l'article L 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sarayana ne collectent des informations personnelles relatives à l'utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.sarayana.fr. L'utilisateur fournit ces informations personnelles en toute connaissance de cause, notamment lorsqu'il procède par lui-même à leur saisie. Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d'une copie du titre d'identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l'adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l'utilisateur du site www.sarayana.fr n'est publiée à l'insu de l'utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers.

 

 

 

 


 


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